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Éditeur du site

Le site et le service Sidelook sont édités par SANS MANCHE, société par actions simplifiée à associé unique au capital de 100,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 102 843 919 R.C.S. Paris (EUID FR7501.102843919).

Siège social : 29 rue Tronchet, 75008 Paris.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR86102843919.

Contact : contact@galerie-sans-manche.fr

Directeur de la publication : Marcouf Lebar, président.

Hébergement

Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (exécution en région Paris, cdg1).

Base de données : Supabase Inc., hébergement des données en région Paris (AWS eu-west-3).

Nature du service

Sidelook fournit un screening préliminaire de marques à partir des données publiques des registres consultés (INPI). Les résultats, scores et synthèses sont indicatifs : ils ne constituent ni un avis juridique, ni une garantie de disponibilité d’un signe. Une revue par un avocat ou un conseil en propriété industrielle est recommandée avant tout dépôt.

Les données de marques proviennent de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) via son API officielle ; elles sont présentées à la date de la recherche et peuvent avoir évolué depuis.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, son code et ses éléments graphiques sont la propriété de SANS MANCHE, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les marques citées dans les résultats appartiennent à leurs titulaires respectifs.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente.